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Si vous faites régulièrement des achats à l’étranger, vous avez peut-être déjà dû régler des frais de douane. Selon la valeur et le type de marchandise, il peut arriver que le transporteur vous réclame une somme à payer à la livraison. Mais comment savoir quand vous devez payer des frais de douane ? Et comment les calculer ? On vous dit tout juste en dessous !
Alalala ces droits de douane… qu’ils sont embêtants ! Du côté du consommateur, ils sont souvent perçus comme une somme supplémentaire à régler, sans réelle explication. Mais au fond, savez-vous vraiment à quoi servent les droits de douane ?
Avant de passer à l’explication, revenons sur deux mots : droits de douane et frais de douane. Si on a tendance à ne pas faire de différence entre les deux, ils ne veulent pourtant pas dire la même chose.
Droits de douane : correspondent à une recette fiscale, perçue par la douane française pour le compte de l’Etat français. Si vous habitez à l’étranger, c’est la douane de votre pays qui collecte cette somme pour son état. Par exemple, la douane marocaine collecte les droits de douane pour l’Etat marocain.
Frais de douane (ou frais de dossier) : ils correspondent aux honoraires du transporteur pour le dédouanement de votre colis. Ils n’ont pas de lien avec la marchandise ou sa valeur et sont, la plupart du temps, fixes.
Et donc, à quoi servent les droits de douane ? Il s’agit d’un impôt sur les marchandises importées, servant à favoriser la consommation de produits nationaux.
Pour la France métropolitaine : Depuis juillet 2021 et la nouvelle taxe sur les achats hors Union Européenne, vous payez des frais de douane sur tous vos achats à l’étranger. Ainsi dès le 1er euro dépensé sur un site en dehors de l’UE, vous êtes soumis à des droits et taxes.
Pour les DOM-TOM : La douane y est un peu différente. Il ne s’agit pas de droits de douane mais d’octroi de mer. Même si l’appellation change, le concept est le même. Il s’agit de favoriser la production des îles face à l’importation depuis la métropole ou l’étranger.
De plus, la taxe sur les achats en dehors de l’UE s’applique également pour les DOM-TOM.
Pour l’étranger : Si vous habitez à l’étranger, en dehors de l’UE et des DOM-TOM, vous payez presque systématiquement des droits de douane à la réception de votre colis. Néanmoins, il est possible que le seuil de franchise de votre pays soit plus élevé que celui de la France. Ainsi, dans certains pays, vous ne payez des droits de douane que si votre marchandise dépasse 800€.
Pour connaître le seuil de franchise, vous pouvez vous renseigner sur le site internet de votre douane locale.
Comment calculer les droits de douane ?
Les droits et taxes à payer à l’arrivée d’un colis sont composés de plusieurs éléments :
DANS TOUS LES CAS
SI LA VALEUR DÉPASSE 150€
les droits de douane dont le taux varie selon le type de marchandise. Il faut compter en moyenne 4 à 15% selon la nature de vos articles. Par ailleurs, de nombreux articles ne sont pas soumis aux droits de douane à l’arrivée en France. C’est le cas des tablettes et ordinateurs portables par exemple. Une télévision sera, quant à elle, taxée de 14%. Vous trouverez les taux les plus communs ici.
PARFOIS
Maintenant que vous avez tous les détails des droits et taxes à payer, il ne vous reste plus qu’à faire le calcul. Problème : vous ne connaissez pas la nomenclature douanière de votre article et donc les droits de douane applicables.
En outre, pour éviter d’avoir à chercher partout sur internet, voici un outil qui vous sauvera la vie ! Rendez-vous sur simplyduty.com pour faire toutes vos simulations douanières.
D’ailleurs et puisqu’on en parle, comment fait-on pour contacter les douanes ?
Si vous avez une question concernant un futur achat ou besoin d’informations, les douanes peuvent être contactées par téléphone. Une simple recherche internet vous permettra de trouver le numéro de téléphone de votre bureau des douanes local.
Si vous devez régler des frais de douane en vue d’une livraison, demandez au transporteur. Vous pourrez ainsi avoir un contact téléphonique ou par email direct et régler vos frais rapidement.
Vous êtes désormais un(e) spécialiste des douanes (ou presque!). Néanmoins, si vous avez des questions pour votre prochain achat, contactez le service client Easy Delivery qui saura vous conseiller !
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